Domaine de Vaugouard

Accord Commercial

Entre les soussignés :

[Nom de votre entreprise], situé à [Adresse], représenté par [Nom du représentant], ci-après dénommé “le Fournisseur”,

Et

[Nom du partenaire/cliente], situé à [Adresse], représenté par [Nom du représentant], ci-après dénommé “le Client”.

1. Objet

Le présent accord a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le Fournisseur s’engage à fournir au Client les produits ou services suivants : [Décrire les produits/services].

2. Durée

Cet accord prend effet à compter du [Date de début] pour une durée de [Durée] et peut être renouvelé ou résilié conformément aux conditions définies ci-dessous.

3. Conditions Financières

• Prix : Les produits/services seront facturés au tarif de [Montant] HT/TTC.
• Modalités de paiement : Le paiement devra être effectué sous [Délai, ex. 30 jours] après réception de la facture.
• Pénalités de retard : En cas de retard de paiement, des pénalités de [Taux d’intérêt, ex. 5 %] seront appliquées.

4. Obligations des Parties

• Fournisseur : Assurer la livraison des produits/services conformément aux spécifications convenues.
• Client : Respecter les conditions de paiement et collaborer pour assurer le bon déroulement de l’accord.

5. Confidentialité

Les parties s’engagent à ne divulguer aucune information confidentielle obtenue dans le cadre du présent accord.

6. Résiliation

En cas de non-respect des obligations, chaque partie peut résilier le contrat après un préavis écrit de [Délai, ex. 30 jours].

7. Litiges

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville ou juridiction].

Fait en deux exemplaires, signé par les parties :

Le Fournisseur :
Nom : __________________________
Signature : _____________________

Le Client :
Nom : __________________________
Signature : _____________________